● La "Carte de prévention des catastrophes de la ville d’Usuki (Version Web)" (ci-après dénommée "ce site") permet aux utilisateurs d’obtenir avec leur ordinateur ou smartphone des informations détaillées sur les zones de la ville d’Usuki qui présentent des risques en cas de catastrophe naturelle, notamment de glissement de terrain, d’inondation, de tsunami, d’onde de tempête, etc.
● Les données de ce site concernant les zones à risque, caractéristiques géographiques et frontières politiques sont simplifiées pour l’usage à destination du public et sont susceptibles de contenir des erreurs.
● Les prévisions de lieux à risques sur ce site sont basées sur certaines conditions, et les catastrophes réelles peuvent dépasser les prévisions. Soyez prudents en fonction des situations, même dans les zones non colorées.
● Ce site supporte les navigateurs conformes aux "Service de Guide de Localisation" de Zenrin DataCom Co., Ltd. D’autres navigateurs peuvent être utilisés pour afficher ce site, mais certaines fonctions peuvent être limitées.
● Les cartes et données cartographiques affichées à l’arrière-plan de ce site sont conformes aux conditions d’utilisation du guide de localisation. Veuillez noter que les données cartographiques n’indiquent pas l’utilisation des terrains ni leurs limites.
● Les photographies aériennes utilisées sur ce site ont été prises par l’Institut d’études géographiques du Japon. Leurs conditions d’utilisation sont conformes aux conditions d’utilisation de l’Institut d’études géographiques du Japon

<Informations relatives aux crues (débordements de rivière)>
● Les zones à risque de crue de rivière indiquées sur ce site sont désignées par le Ministère du Territoire, des Infrastructures, des Transport et du Tourisme et le gouvernement local de la préfecture d’Oita. Elles indiquent l’étendue des crues et leur profondeur en cas de crue des rivières suite à d’importantes chutes de pluie, selon les conditions attendues pour chaque rivière.
● Les zones d’inondations dues à des canaux en crue, etc. ne sont pas indiquées, soyez prudents même dans les zones non colorées.

<Informations relatives aux glissements de terrain>
● Les "zones particulièrement à risque de glissement de terrain" et les "zones à risque de glissement de terrain" sont désignées par le gouvernement local de la préfecture d’Oita comme des zones dangereuses pour les résidents quand des glissements de terrain ou des coulées de boue surviennent, conformément à la "Loi relative à la promotion des mesures de prévention des glissements de terrain dans les zones à risque de glissement de terrain (communément appelée "Loi de prévention des glissements de terrain"). Si vous avez besoin d’informations pour des questions importantes telles que des transactions immobilières, veuillez contacter le bureau du Génie Civil d’Usuki pour des informations détaillées sur les zones à risque.

<Informations relatives aux tsunami>
● Les "prévisions d’inondations dues aux tsunamis" de ce site sont définies par le gouvernement local de la préfecture d’Oita sur la base des provisions du Paragraphe 1 de l’Article 8 de la Loi relative au développement de zones résistantes aux catastrophes dues aux tsunamis (Loi no 123 de 2011), et servent de base pour le développement d’une communauté préparée aux catastrophes dues aux tsunamis.
● Les "zones d’inondation prévue suite à un tsunami" indiquent les régions inondables (zones d’inondation) et la profondeur d’eau (hauteur d’inondation) dans le cas d’un tsunami de classe maximale se produisant dans des conditions défavorables.

<Informations relatives aux ondes de tempête>
● Les zones à risque d’onde de tempête sur ce site indiquent les régions inondables (zones d’inondation) et la profondeur d’eau (hauteur d’inondation) dans la préfecture d’Oita des inondations causées par des ondes de tempête de classe maximale, conformément aux directives données au Paragraphe 3 de l’Article 14 de la loi relative au contrôle des inondations (Loi no 193 de 1949).
● Les zones d’inondation et les hauteurs d’inondation sont basées sur des simulations multiples de cas d’inondation suite à une onde de tempête. Ces résultats sont indiqués par plusieurs couleurs qui indiquent la valeur maximale pour chaque emplacement.

<Conditions d’utilisation des données cartographiques>
Avant toute utilisation des données cartographiques (les "Données") fournies par ce site, veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation suivantes. Les conditions d’utilisation constituent un accord entre l’utilisateur du site ("Utilisateur") et la ville d’Usuki de la préfecture d’Oita concernant l’utilisation des Données. Veuillez n’utiliser les Données que si vous acceptez l’ensemble des conditions générales. L’utilisation des Données implique l’acceptation des conditions.

Article 1 (Propriété des données et licence d’utilisation)
1. Le copyright des données appartient à ZENRIN Co., Ltd., ou à des tiers qui ont concédé leurs droits à ZENRIN Co., Ltd.
2. La ville d’Usuki accorde à l’Utilisateur les droits suivants concernant les données, dans le cadre d’une utilisation privée telle que stipulée dans la loi sur le droit d’auteur. Aucun autre droit sur les données n’est conféré.
(1) Visualisation des données affichées sur le site à l’aide d’un navigateur Internet.
(2) Impression des données affichées sur le site sur un support papier (les données imprimées conformément à ce paragraphe sont ci-après dénommées "Résultat de la Reproduction").

Article 2 (Conformité)
L’utilisateur est tenu de respecter ce qui suit.
(1) Il est interdit de reproduire (y compris l’impression) tout ou partie des Données, sauf dans les cas expressément autorisés par l’Article précédent, de les transcrire, extraire, traiter, modifier, adapter, transmettre ou utiliser de toute autre manière.
(2) Il est interdit de distribuer, partager, licencier, transmettre ou de toute autre manière permettre à un tiers d’utiliser les Données (y compris reproductions, copies ou extraits, intégralement ou partiellement), que ce soit à titre onéreux ou gratuit.

Article 3 (Garanties)
L’Utilisateur reconnaît que les données peuvent ne pas répondre à son objectif d’utilisation ou ses exigences, que les données sont fournies "en l’état", sans garantie d’exactitude ou d’exhaustivité, et que la ville d’Usuki ne saura être tenue pour responsable du remplacement, de la réparation, de remboursements ou de toute autre responsabilité vis-à-vis des Données.

Article 4 (Suspension du site, etc.)
1. Le service pourra être temporairement suspendu en tout ou partie lorsque la ville d’Usuki effectue des opérations de maintenance ou d’inspection périodiques du site.
2. Dans l’un des cas suivants, la ville d’Usuki pourra suspendre tout ou partie du fonctionnement du site sans notification préalable à l’utilisateur.
(1) En cas de maintenance ou d’inspection urgente du site.
(2) Si l’exploitation de ce site devient impossible en raison d’un incendie, d’une panne de courant ou autre incident, d’un séisme, d’inondations ou autre catastrophe naturelle, d’une guerre, d’émeutes, de conflits du travail, etc.
(3) Si la ville d’Usuki juge nécessaire de suspendre provisoirement le fonctionnement du site pour des raisons opérationnelles ou techniques.
(4) Si le fonctionnement du site devient impossible en raison d’une défaillance du site.
3. La ville dUsuki peut mettre fin à l’exploitation du site à sa discrétion.
Article 5 (Conditions générales)
Les présentes conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois du Japon, sans référence aux principes de conflit de lois.
Article 6 (Langue)
Les présentes conditions d’utilisation sont rédigées et exécutées en Japonais et en Français.
En cas de divergence entre la version Japonaise et la version Française, la version Japonaise prévaut.

Fin


Conditions d'utilisation de la version Japonaise

＜利用条件＞
●『臼杵市防災マップ（ＷＥＢ版）』（以下、「本サイト」という。）は、利用者がパソコン・スマートフォン上で臼杵市内の土砂災害および河川の氾濫、津波、高潮等に関する危険予測箇所について閲覧することができるサイトです。
●本サイトの各危険箇所、地物、行政区境等のデータについては、公開用に概略化したものであり、誤差がある場合があります。
●本サイトの各危険予測箇所は、一定の条件に基づき予測されたものであり、実際の災害時は想定を超える可能性があります。着色されていない箇所でも、状況により、十分注意が必要です。
●本サイトのサポートブラウザは、株式会社ゼンリンデータコムの提供する「拠点案内サービス」に準じます。それ以外のブラウザでも表示できますが、一部の機能が制限される場合があります。
●本サイトの背景に表示している地図、その他地図コンテンツについては、拠点案内の利用規約(約款)に準じます。また、地図コンテンツは、土地の利用若しくは土地の境界を示すものではありません。
●本サイトで使用している航空写真は国土地理院が撮影したものを使用しています。利用規約に関しては国土地理院の利用規約に準じます。

＜洪水（河川の氾濫）に関する情報＞
●本サイト上で閲覧できる河川の浸水想定区域は、各河川で想定される条件での大雨が降った場合の河川氾濫時に想定される浸水の範囲と深さを国土交通省及び大分県が指定した区域です。
●水路等からあふれた水による浸水は示していませんので、着色されていない区域でも注意が必要です。

＜土砂災害に関する情報＞
●本サイト上で閲覧できる「土砂災害特別警戒区域及び土砂災害警戒区域」は、「土砂災害警戒区域等における土砂災害防止対策の推進に関する法律」（通称、土砂災害防止法）に基づき、がけ地の崩壊や土石流が発生した場合に住民に危害が生じる恐れのある区域として大分県が指定する区域です。不動産の取引等の「重要事項説明」等で詳細な情報が必要な場合は、臼杵土木事務所で詳細な警戒区域の箇所等をご確認ください。

＜津波に関する情報＞
●本サイト上で閲覧できる「津波浸水想定」は、大分県が津波防災地域づくりに関する法律（平成２３年法律第１２３号）第８条第１項に基づいて設定するもので、津波防災地域づくりを実施するための基礎となるものです。
●「津波浸水想定」は、最大クラスの津波が悪条件下において発生した場合に想定される浸水の区域（浸水域）と水深（浸水深）を表したものです。

＜高潮に関する情報＞
●本サイト上で閲覧できる高潮浸水想定区域は、大分県において、水防法（昭和24年法律第193号）第14条の３の規定により定められた想定し得る最大規模の高潮による氾濫が発生した場合に、大分県内において浸水が想定される区域（浸水区域）、想定される浸水の深さ（浸水深）を表示しています。
●浸水区域や浸水深は、高潮による浸水の状況を複数のケースでシミュレーションし、その結果から、各地点で最大となる値を着色して表示しています。

＜地図利用規約＞
本サイトにより提供される地図データ（「データ」）のご利用前に、以下の規約を必ずお読み下さい。以下の規約は、本サイトの利用者（「利用者」）と大分県臼杵市とのデータの利用に関する契約の条件となります。本規約すべてにご同意いただけた場合のみデータをご利用下さい。データを利用された場合は本規約にご同意いただいたものとします。
第１条（データの著作権及び使用許諾）
１．データの著作権は株式会社ゼンリン又はこれに権利を許諾する第三者に帰属します。
２．大分県臼杵市は、利用者に対して、著作権法に定める私的使用の範囲内で、データについて以下の権利を許諾します。なお、利用者はデータについて、これら以外のいかなる権利も取得するものではありません。
(1)本サイト上で表示されたデータをWebブラウザで閲覧すること。
(2)本サイト上で表示されたデータを紙媒体に印刷出力すること（本号に基づき印刷出力したデータを以下「複製成果」という）。
第２条（遵守事項）
利用者は以下の事項を遵守するものとします。
(1)前条で明示的に許諾される場合を除き、方法の如何を問わず、データの全部又は一部を複製（印刷を含む。）、転記、抽出、加工、改変、翻案、送信その他の利用をしないこと。
(2)有償・無償を問わず、また、譲渡、使用許諾、送信その他方法の如何を問わず、データ（その全部又は一部の複製物、出力物、抽出物その他利用物を含む）を第三者に利用させないこと。
第３条（保　証）
利用者は、データは必ずしも利用者の使用目的又は要求を満たすものではなくまたすべてが正確かつ完全ではないこと及び大分県臼杵市はこれらがあってもデータの交換・修補・代金返還その他の責任を負わないことを了承するものとします。
第４条（本サイトの停止等）
１．大分県臼杵市は定期的に本サイトの保守・点検を行う際、一時的に本サービスの全部又は一部を中断することができるものとします。
２．大分県臼杵市は次の各号の何れかに該当する場合は、利用者に事前の通知をすることなく一時的に本サイト運営の全部又は一部を中断することができるものとします。
(1)本サイトの保守・点検を緊急に行う場合。
(2)火災・停電等の事故、地震・洪水等の天災、戦争、暴動、労働争議等により、本サイトの運営が不可能となった場合。
(3) 大分県臼杵市が、運用上又は技術上やむを得ず本サイトの運営一時中断が必要であると判断した場合。
(4)本サイトの障害等により、本サイトの運営ができなくなった場合。
３．大分県臼杵市は、大分県臼杵市の裁量によって、本サイトの運営を終了することができるものとします。

以上